Réglementation AP-HP
 LOI
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A l'AP-HP :

    Avec chaque rubrique est joint le texte de loi correpondant, vous pouvez trouver les lois et décrets sur . Les notes AP-HP n'étant pas disponible sur internet, nous contacter pour tout renseignement complémentaire.
    Section SUD Santé hôpital Henri Mondor, poste 12 289 ou 01 49 81 22 89,
    Section SUD Santé hôpital Albert Chenevier, poste 13 835 ou 01 49 81 38 35,



ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL


CONGÉS ANNUELS - CONGÉS SUPPLÉMENTAIRES


ABSENCES JUSTIFÉES OU AUTORISÉES
Absences liées à la famille
 
Absences pour congés de maladie
 
Absences pour congé parental - congé de présence parental
 
Absence pour congé de maternité, d'adoption, de paternité
                   
 
Absences pour accident de service ou de travail
                
 
Absences pour maladie contractée dans l'exercice des fonctions
 
Absences liées à la santé
 
Absences pour motif divers
 
Absences syndicale



REPOS SUPPLÉMENTAIRE -JOURS FÉRIÉS, JOURS CHÔMÉS
 
 
TRAVAIL A TEMPS PARTIEL
 
 
ASTREINTES
 
 
TRAVAIL DE NUIT EN 32 H 30
 
 
COMPTE ÉPARGNE TEMPS
 
 
CESSATION PROGRESSIVE D'ACTIVITE
(texte AP-HP - février 2006)
    (texte SUD Santé - août 2006)
 
 
LA DISPONIBILITÉ
 
 
 
LE DÉTACHEMENT
 
 
POSITION HORS-CADRE
 
 
MISE A DISPOSITION
 
 
RETRAITE
                
 
 
DEMANDE DE RÉVISION DE NOTES
 
 
DIVERS